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Confidentialité
DONNEES PERSONNELLES & COOKIES
La présente charte
détaille la politique de MARKET BUSINESS LIVE en matière de protection de la
vie privée sur son site marchand accessible par le réseau Internet ou via un
téléphone mobile à l'adresse https://teeshirtdesignpro.com (Ci-après le « Site
» ou le « site »).
MARKET BUSINESS LIVE
respecte vos préoccupations concernant la confidentialité des renseignements et
informations personnels traités à l'occasion de la consultation de notre Site.
Cette charte vous permet d'en savoir plus sur la nature et l'usage que nous
faisons des informations personnelles que vous nous communiquez sur le Site,
l'origine et l'usage des informations de navigation traitées à l'occasion de la
consultation de notre Site et enfin, sur vos droits.
Cette charte est donc
importante pour vous, qui souhaitez avoir une expérience positive et confiante
de nos services et, pour nous, qui souhaitons répondre de manière précise et
complète à vos questions et tenir compte de vos souhaits.
Cette charte vient
compléter les « Conditions Générales d'Utilisation » ainsi
que les « Conditions Générales de Vente » du Site et
s'applique à toutes les informations personnelles et données de navigation
collectées et traitées à l'occasion de votre visite sur notre Site. En
utilisant notre Site, vous déclarez accepter les termes de la présente charte.
MARKET BUSINESS LIVE
pourra modifier la présente charte à tout moment et ces modifications prendront
effet immédiatement. Par conséquent, nous vous invitons à vous référer au
présent document fréquemment. La dernière version de notre politique de
protection de la vie privée est disponible en permanence sur notre Site.
Pour tout renseignement,
vous pouvez contacter notre Service Client dont les coordonnées figurent dans
la section "Droits d'accès, de rectification, de suppression et
d'opposition au traitement" ci-dessous.
Sommaire
1.
Information
générale
2.
Droits
d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition au traitement
3.
Gestion
des données personnelles par notre société
4.
Cookies
et témoins de connexion
5.
Fonctionnalité
de partage sur les réseaux sociaux
6.
Utilisation
des données
Information
générale
Par l'intermédiaire de son
Site, Teezily /MARKET BUSINESS LIVE peut être amenée à collecter des données à
caractère personnel communiquées notamment dans le cadre de la création d'un
compte sur notre site, la réalisation de Précommandes ou de Commandes. Ces
traitements automatisés d'informations, notamment la gestion des adresses
emails des visiteurs, a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL (déclaration
n°1829191v0).
Le responsable de la
collecte de ces données est la Société par Actions Simplifiée Teezily,
immatriculée au RCS de Paris sous le n° 797 742 681, dont le siège social est
situé 6 rue Léon Cogniet, 75017 PARIS (ci-après « Teezily »). Le
terme «
données à caractère personnel » désigne toutes les données qui
permettent d’identifier un individu, ce qui correspond notamment à vos :
nom, prénom, numéro de téléphone, date de naissance, adresse de courrier
électronique, adresse postale ainsi qu’à tout autre renseignement que vous
choisirez de communiquer à Teezily à votre sujet. Aux fins de lutte contre la
fraude visée ci-dessous, Teezily est également susceptible de conserver des
informations relatives aux transactions effectuées sur son Site.
Les données à caractère
personnel que Teezily collecte sont collectées, traitées, enregistrées et
stockées en conformité avec les dispositions légales en vigueur en France.
Droits d'accès, de
rectification, de suppression et d'opposition au traitement
Vous disposez d'un droit
d'accès, de rectification et d’opposition pour motif légitime des informations
personnelles vous concernant, ainsi que la possibilité de vous opposer au
traitement à des fins de prospection, notamment commerciale. Vous pouvez
exercer ces droits à tout moment en vous adressant au Service Clients Teezily :
·
Par courrier
16 Rue d’Artois
75008 Paris
France
·
https://support.teezily.com/hc/fr/requests/new
Conformément à la loi
informatique et libertés susvisée, ces demandes d’accès, de rectification ou
d’opposition doivent se faire par le biais d’un courrier (ou email) signé de
l’auteur dont elles émanent et être accompagnées de la photocopie d’un titre d’identité
portant signature de la personne qui exerce son droit.
Gestion des données
personnelles par notre société
Moyens de collecte des données
Lors de votre inscription
sur le Site, nous recueillons des données nominatives grâce au formulaire
proposé lors de votre inscription. Teezily peut ainsi collecter vos noms,
prénoms, adresse postale et de messagerie électronique, et adresse IP (ou UDID
de votre téléphone mobile, le cas échéant). Seule la civilité, le prénom, le
nom l’adresse postale (en cas de création de compte client pour l’achat d’un
Produit) et l’email sont des données obligatoires collectées par Teezily pour
la prise en compte de votre inscription.
À tout moment, vous pouvez
vérifier et/ou modifier les données personnelles renseignées dans votre compte
en vous rendant sur votre page « mon compte », dans l’onglet
« paramètres ».
D’une manière générale,
les informations que nous collectons et qui nous sont indispensables pour
répondre à vos demandes sont identifiées par un astérisque sur les formulaires
de collecte. Si vous ne renseignez pas ces champs obligatoires, nous ne serons
pas en mesure de répondre à vos demandes.
Enfin, quand vous demandez
à consulter des pages sur le Site, les serveurs de Teezily/ Teezily
reconnaissent automatiquement l'adresse IP de votre ordinateur (il s'agit du
numéro qui identifie chaque ordinateur connecté à Internet. L'adresse IP prend
la forme suivante : XXX.XXX.XXX.XXX ou l'UDID de votre téléphone (il s'agit
d'un numéro qui identifie le modèle de téléphone qui est connecté à Internet.
L'UDID qui se compose de quarante caractères)").
Finalités
Les données à caractère
personnel que nous collectons auprès de vous lors de toute visite Précommande
ou Commande sont nécessaires pour l'utilisation des services proposés sur le
Site et/ou la gestion de votre Commande ou Précommande par TEEZILY et ses
prestataires tel que market business live, en ce inclut la détection des
fraudes sur internet et aux moyens de paiement, la prévention et la gestion des
incidents de paiement (dont les impayés) et la préservation des droits de
Teezily dans le cadre de son activité commerciale.
Nous pouvons également
collecter des informations statistiques afin de connaître l'utilisation que les
visiteurs font du Site (fréquence de consultation des différentes pages du
Site, statistiques de vente et provenance des visiteurs du Site, etc.). Les
informations relatives au profil des visiteurs sont conservées par Teezily et
ne seront utilisées qu'en interne pour mener notamment des études de marché.
Conservation des données
Les données sont conservées
pendant une durée qui n'excède pas la durée nécessaire aux finalités pour
lesquelles elles ont été collectées.
Destinataires des données
Teezily a pour politique
de ne pas céder à des tiers les données concernant ses clients à des fins
commerciales. Seules notre société et les entreprises extérieures liées
contractuellement à nous pour le traitement de votre commande et notamment la
détection des fraudes aux moyens de paiement ont accès aux informations que
vous nous communiquez.
Les catégories de
personnes qui auront accès à vos données personnelles au sein de Teezily sont,
dans la limite de leurs attributions respectives, le service commercial, les
services administratifs, le service technique et les services chargés du
contrôle (commissaire aux comptes, services chargés des procédures internes de
contrôle, etc.). Peuvent également être destinataires de vos données à
caractère personnel les organismes publics, exclusivement pour répondre aux
obligations légales, les auxiliaires de justice, les officiers ministériels et
les organismes chargés d’effectuer le recouvrement de créances.
Teezily ne vend pas vos
informations personnelles à des tiers.
Lutte contre la fraude
Pour lutter contre les
fraudes, Teezily a mis en place un dispositif mettant en œuvre des listes
d’exclusion, qui peut nous conduire à :
·
Vous réclamer, afin de sécuriser la transaction, certaines
pièces justificatives une fois le paiement effectué, en cas d’alerte
automatique déclenchée par les informations relatives à votre commande.
·
Bloquer votre commande si votre compte client a déjà été utilisé
pour commettre une fraude.
La sécurité de vos
informations personnelles est importante pour nous. Nous nous conformons aux
normes standards reconnues dans le commerce en ligne pour protéger vos
informations personnelles.
Lorsque vous saisissez des
informations sensibles (comme un numéro de carte de crédit par exemple) sur nos
formulaires de commande, nous cryptons la transmission de ces informations en
utilisant la technologie Secure Socket Layer (SSL).
Sécurité et confidentialité des données
Teezily s'est efforcé de
mettre en place toutes précautions utiles pour préserver la confidentialité et
la sécurité des données personnelles traitées et empêcher qu'elles ne soient
déformées, endommagées, détruites ou que des tiers non autorisés y aient accès.
Les mesures de sécurité technique et organisationnelle conformes à l'état de
l'art, notamment pour ce qui relève des systèmes d'information, ont été
instaurées. Cependant, la société ne maîtrise pas tous les risques liés au
fonctionnement d'Internet et attire l'attention des visiteurs sur l'existence
d'éventuels risques inhérents à son utilisation et à son fonctionnement.
Cookies et témoins de
connexion
Qu’est-ce qu’un « Cookie » ?
Un « Cookie » désigne un
fichier texte susceptible d’être enregistré dans un espace dédié du disque dur
de votre Terminal (i.e. Ordinateur, tablette, smartphone, etc.) grâce au
logiciel de navigation que vous utilisez pour consulter notre Site et sous
réserve de vos choix. Ce fichier Cookie permet à son émetteur d’identifier le
Terminal dans lequel il est enregistré, pendant la durée de validité ou
d’enregistrement du Cookie. Lors de la consultation de notre Site, des
informations relatives à la navigation de votre Terminal sur notre Site sont
susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers « Cookies »
installés sur votre Terminal.
Lorsque vous visitez notre
Site pour la première fois et que Teezily envisage de placer un Cookie sur
votre Terminal, nous vous informons de notre utilisons des Cookies à l’aide
d’une bannière d’information figurant en haut de la page. En continuant votre
navigation sur le Site lors de l’affichage de cette bannière, vous consentez à
ce que nous utilisions des Cookies sur votre Terminal.
Cependant, vous pouvez
modifier à tout moment les paramètres relatifs aux Cookies (voir « 4.5
Vos choix concernant les Cookies »). Vous trouverez ci-dessous
davantage d’informations concernant les Cookies et la manière dont vous pouvez
gérer vos paramètres relatifs aux Cookies.
Les Cookies que nous émettons sur notre site
Lorsque vous vous
connectez à notre Site, nous pouvons être amenés, sous réserve de vos choix, à
installer divers Cookies dans votre Terminal nous permettant de reconnaître le
navigateur de votre Terminal pendant la durée de validité du Cookie concerné.
Les Cookies que nous
émettons nous permettent :
·
D’établir des statistiques et volumes de fréquentation et
d’utilisation des divers éléments composant notre Site (rubriques et contenus
visités, parcours), nous permettant d’améliorer l’intérêt et l’ergonomie de nos
services ;
·
D’adapter la présentation de notre Site aux préférences
d’affichage de votre terminal (langue utilisée, résolution d’affichage, système
d’exploitation utilisé, etc.) lors de vos visites sur notre Site, selon les
matériels et les logiciels de visualisation ou de lecture que votre Terminal comporte
;
·
De mémoriser des informations relatives à un formulaire que vous
avez rempli sur notre Site (inscription ou accès à votre compte) ou à des produits,
services ou informations que vous avez choisis sur notre Site (service
souscrit, contenu d’un panier de commande, etc.) ;
·
De vous permettre d’accéder à des espaces réservés et
personnalisés de notre Site, tels que votre compte, grâce à des identifiants ou
des données que vous nous avez éventuellement antérieurement confiés ;
·
De mettre en œuvre des mesures de sécurité, par exemple
lorsqu’il vous est demandé de vous connecter à nouveau à un contenu ou à un
service après un certain laps de temps.
Les Cookies émis sur notre site par des tiers
L’émission et
l’utilisation de Cookies par des tiers sont soumises aux politiques de protection
de la vie privée de ces tiers. Nous vous informons de l’objet des Cookies dont
nous avons connaissance et des moyens dont vous disposez pour effectuer des
choix à l’égard de ces Cookies.
Les Cookies émis du fait d’applications tierces intégrées à notre
Site
Nous sommes susceptibles
d’inclure sur notre Site des applications informatiques émanant de tiers, qui
vous permettent de partager des contenus de notre Site avec d’autres personnes
ou de faire connaître à ces autres personnes votre consultation ou votre
opinion concernant un contenu de notre Site. Tel est notamment le cas des
boutons "Partager", "Jaime", issus de réseaux sociaux (tels
que « Facebook », « Twitter », « Pinterest » etc.).
Le réseau social
fournissant un tel bouton applicatif est susceptible de vous identifier grâce à
ce bouton, même si vous n’avez pas utilisés ce bouton lors de votre
consultation de notre Site. En effet, ce type de bouton applicatif peut
permettre au réseau social concerné de suivre votre navigation sur notre Site, du
seul fait que votre compte au réseau social concerné était activé sur votre
Terminal (session ouverte) durant votre navigation sur notre Site.
Nous n’avons aucun
contrôle sur le processus employé par les réseaux sociaux pour collecter des
informations relatives à votre navigation sur notre Site et associées aux
données personnelles dont ils disposent. Nous vous invitons à consulter les
politiques de protection de la vie privée de ces réseaux sociaux afin de
prendre connaissance des finalités d’utilisation, notamment publicitaires, des
informations de navigation qu’ils peuvent recueillir grâce à ces boutons
applicatifs.
Ces politiques de
protection doivent notamment vous permettre d’exercer vos choix auprès de ces
réseaux sociaux, notamment en paramétrant vos comptes d’utilisation de chacun
de ces réseaux.
Le site internet https://teeshirtdesignpro.com est susceptible de
contenir des Cookies émis par des tiers (agence de communication, société de
mesure d’audience, prestataire de publicité ciblée, etc.) et permettant à ces
derniers, pendant la durée de validité de ces Cookies :
·
De recueillir des informations de navigation relatives aux
Terminaux consultant notre Site,
·
De déterminer les contenus publicitaires pour la promotion des
produits et/ou services proposés sur le site www.teezily.com exclusivement et
susceptibles de correspondre aux centres d’intérêts déduits de la navigation
antérieure du Terminal concerné
Quel est l’intérêt de voir s’afficher des publicités adaptées à
votre navigation ?
L’objectif est de vous
présenter les publicités les plus pertinentes possibles. A cette fin, la
technologie des Cookies permet de déterminer en temps réel quelle publicité afficher
à un Terminal, en fonction de sa navigation récente sur un(e) ou plusieurs
sites ou applications.
Votre intérêt pour les
contenus publicitaires qui sont affichés sur votre Terminal lorsque vous
consultez un Site, détermine souvent les ressources publicitaires de celui-ci
lui permettant d’exploiter ses services, souvent fournis aux utilisateurs à
titre gratuit. Vous préférez sans doute voir s’afficher des publicités qui
correspondent à ce qui vous intéresse plutôt que les publicités qui n’ont aucun
intérêt pour vous.
Vos choix concernant les Cookies
Plusieurs possibilités
vous sont offertes pour gérer les Cookies. Tout paramétrage que vous pouvez
entreprendre sera susceptible de modifier votre navigation sur Internet et vos
conditions d’accès à certains services nécessitant l’utilisation de Cookies.
Vous pouvez faire le choix
à tout moment d’exprimer et de modifier vos souhaits en matière de Cookies, par
les moyens décrits ci-dessous.
L’outil d’acception des
Cookies vous permet de comprendre et contrôler quels types de Cookies notre
Site utilise lorsque vous le consultez et de régler vos préférences à cet égard
(refus ou acceptation).
Les choix qui vous sont offerts par votre logiciel de navigation
Vous pouvez également
configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que des Cookies soient
enregistrés dans votre Terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés, soit
systématiquement, soit selon leur émetteur. Vous pouvez également configurer
votre logiciel de navigation de manière à ce que l’acceptation ou le refus des
Cookies vous soient proposés ponctuellement, avant qu’un Cookie soit
susceptible d’être enregistré dans votre Terminal. Pour plus d’informations,
consultez la rubrique « (c) Comment exercer vos choix, selon le
navigateur que vous utilisez ? »
L’accord sur les Cookies
L’enregistrement d’un
Cookie dans un Terminal est essentiellement subordonné à la volonté de
l‘utilisateur du Terminal, que celui-ci peut exprimer et modifier à tout moment
et gratuitement à travers les choix qui lui sont offerts par son logiciel de
navigation.
Si vous avez accepté dans
votre logiciel de navigation l’enregistrement de Cookies dans votre Terminal,
les Cookies intégrés dans les pages et contenus que vous avez consultés
pourront être stockés temporairement dans un espace dédié de votre Terminal.
Ils y seront lisibles uniquement par leur émetteur.
Le refus des Cookies
Si vous refusez
l’enregistrement de Cookies dans votre Terminal, ou si vous supprimez ceux qui
y sont enregistrés, vous ne pourrez plus bénéficier d’un certain nombre de
fonctionnalités qui sont néanmoins nécessaires pour naviguer dans certains
espaces de notre Site. Tel serait le cas si vous tentiez d’accéder à nos
contenus ou services qui nécessitent de vous identifier. Tel serait également
le cas lorsque nous -ou nos prestataires- ne pourrions pas reconnaître, à des
fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par votre
Terminal, ses paramètres de langue et d’affichage ou le pays depuis lequel
votre Terminal semble connecté à Internet.
Le cas échéant, nous
déclinons toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement
dégradé de nos services résultant de l’impossibilité pour Teezily d’enregistrer
ou de consulter les Cookies nécessaires à leur fonctionnement et que vous
auriez refusés ou supprimés.
Comment exercer vos choix, selon le navigateur que vous utilisez
?
Pour la gestion des
Cookies et de vos choix, la configuration de chaque navigateur est différente.
Elle est décrite dans le menu d’aide de votre navigateur, qui vous permettra de
savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de Cookies.
Pour Internet Explorer™ : http://windows.microsoft.com/fr-FR/windows-vista/Block-or-allow-cookies
Pour Safari™ : http://docs.info.apple.com/article.html?path=Safari/3.0/fr/9277.html
Pour Chrome™ : http://support.google.com/chrome/bin/answer.py?hl=fr&hlrm=en&answer=95647
Pour Firefox™ : http://support.mozilla.org/fr/kb/Activer%20et%20d%C3%A9sactiver%20les%20cookies
Pour Opera™: http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html
Les Cookies « Flash© » de
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« Adobe Flash
Player™ » est une application informatique qui permet le développement
rapide des contenus dynamiques utilisant le langage informatique « Flash ».
Flash (et les applications de même type) mémorise les paramètres, les
préférences et l’utilisation de ces contenus grâce à une technologie similaire
aux Cookies. Toutefois, « Adobe Flash Player™ » gère ces informations
et vos choix via une interface différente de celle fournie par votre logiciel
de navigation.
Dans la mesure où votre
Terminal serait susceptible de visualiser des contenus développés avec le
langage Flash, nous vous invitons à accéder à vos outils de gestion des Cookies
Flash, directement depuis le site
http://www.adobe.com/fr/.
Vos choix exprimés en ligne auprès de plateformes
interprofessionnelles
S’agissant des Cookies
publicitaires de
www.teezily.com, vous pouvez également vous pouvez vous
connecter au site « Youronlinechoices », proposé par les
professionnels de la publicité digitale regroupés au sein de l’association
européenne EDAA (European Digital Advertising Alliance) et géré en France par
l’ « Interactive Advertising Bureau France ».
Vous pourrez ainsi
connaître les entreprises inscrites à cette plate-forme et qui vous offrent la
possibilité de refuser ou d’accepter les Cookies utilisés par ces entreprises
pour adapter à vos informations de navigation les publicités susceptibles d’être
affichées sur votre Terminal : http://www.youronlinechoices.com/fr/controler-ses-cookies/.
Cette plate-forme
européenne est partagée par des centaines de professionnels de la publicité sur
Internet et constitue une interface centralisée vous permettant d’exprimer
votre refus ou votre acceptation des Cookies susceptibles d’être utilisés afin
d’adapter à la navigation de votre Terminal les publicités susceptibles d’y
être affichées. Notez que cette procédure n’empêchera pas l’affichage de
publicités sur les sites Internet que vous visitez. Elle ne bloquera que les
technologies qui permettent d’adapter des publicités à vos centres d’intérêts.
Si vous partagez l’utilisation de votre Terminal avec d’autres
personnes
Si votre Terminal est
utilisé par plusieurs personnes et lorsqu’un même Terminal dispose de plusieurs
logiciels de navigation, nous ne pouvons pas nous assurer de manière certaine
que les services et publicités destinés à votre Terminal correspondent bien à
votre propre utilisation de ce Terminal et non à celle d’un autre utilisateur
de ce Terminal.
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avec d’autres personnes de l’utilisation de votre Terminal et la configuration
des paramètres de votre navigateur à l’égard des Cookies, relèvent de votre
libre choix et de votre responsabilité.
Données personnelles et informations de navigation
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d’adapter les offres et publicités qui vous sont destinées à des informations
relatives à la navigation de votre Terminal sur
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coordonnées électroniques, lors de votre inscription ou de votre accès à l’un
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d’associer des informations de navigation relatives à votre Terminal, traitées
par les Cookies que nous émettons, avec vos données personnelles afin de
d’afficher sur votre Terminal, au sein d’espaces publicitaires contenant des
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personnellement.
Vous pourrez à tout moment
nous demander de ne plus recevoir de publicités ou de prospections adaptées aux
informations de navigation de votre Terminal, en nous contactant directement et
gratuitement. Le cas échéant publicités que vous pourriez continuer à recevoir,
sauf opposition de votre part exercée auprès de nous, ne seront plus adaptées à
la navigation de votre Terminal.
Pour plus d’information
sur les Cookies et leur utilisation, le Visiteur peut consulter le dossier de
la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés à l’adresse suivante
:
http://www.cnil.fr.
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de partager sur les réseaux sociaux certaines informations ou contenus,
notamment les Campagnes présentes sur teezily.com. Cette publication est
accompagnée de mentions rédigées par Teezily mais qui peuvent être
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de partage d’un réseau social (« l’oiseau » de Twitter, le « F » de Facebook…),
le contenu est exporté des serveurs de Teezily et envoyé (Uploadé) sur le site
internet du réseau social concerné. Cette utilisation est ensuite régie par les
conditions d’utilisation dudit réseau social que nous vous invitons à
consulter. Les contenus exportés de notre Site vers les réseaux sociaux le sont
sous votre entière responsabilité. Teezily ne saura en aucun cas être
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le contenu est exporté de son site.
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ne vendra des données à caractère personnel à des tiers non affiliés et non
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caractère personnel vous concernant, Teezily s’engage, dans la mesure du
possible, à vous en aviser (sauf si Teezily estime raisonnablement ne pas être
autorisé à le faire notamment compte tenu des obligations légales ou
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