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DONNEES PERSONNELLES & COOKIES


La présente charte détaille la politique de MARKET BUSINESS LIVE en matière de protection de la vie privée sur son site marchand accessible par le réseau Internet ou via un téléphone mobile à l'adresse https://teeshirtdesignpro.com (Ci-après le « Site » ou le « site »). MARKET BUSINESS LIVE respecte vos préoccupations concernant la confidentialité des renseignements et informations personnels traités à l'occasion de la consultation de notre Site. Cette charte vous permet d'en savoir plus sur la nature et l'usage que nous faisons des informations personnelles que vous nous communiquez sur le Site, l'origine et l'usage des informations de navigation traitées à l'occasion de la consultation de notre Site et enfin, sur vos droits. Cette charte est donc importante pour vous, qui souhaitez avoir une expérience positive et confiante de nos services et, pour nous, qui souhaitons répondre de manière précise et complète à vos questions et tenir compte de vos souhaits. Cette charte vient compléter les « Conditions Générales d'Utilisation » ainsi que les « Conditions Générales de Vente » du Site et s'applique à toutes les informations personnelles et données de navigation collectées et traitées à l'occasion de votre visite sur notre Site. En utilisant notre Site, vous déclarez accepter les termes de la présente charte. MARKET BUSINESS LIVE pourra modifier la présente charte à tout moment et ces modifications prendront effet immédiatement. Par conséquent, nous vous invitons à vous référer au présent document fréquemment. La dernière version de notre politique de protection de la vie privée est disponible en permanence sur notre Site. Pour tout renseignement, vous pouvez contacter notre Service Client dont les coordonnées figurent dans la section "Droits d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition au traitement" ci-dessous.
Sommaire
1.    Information générale 2.    Droits d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition au traitement 3.    Gestion des données personnelles par notre société 4.    Cookies et témoins de connexion 5.    Fonctionnalité de partage sur les réseaux sociaux 6.    Utilisation des données

Information générale

Par l'intermédiaire de son Site, Teezily /MARKET BUSINESS LIVE peut être amenée à collecter des données à caractère personnel communiquées notamment dans le cadre de la création d'un compte sur notre site, la réalisation de Précommandes ou de Commandes. Ces traitements automatisés d'informations, notamment la gestion des adresses emails des visiteurs, a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL (déclaration n°1829191v0). Le responsable de la collecte de ces données est la Société par Actions Simplifiée Teezily, immatriculée au RCS de Paris sous le n° 797 742 681, dont le siège social est situé 6 rue Léon Cogniet, 75017 PARIS (ci-après « Teezily »). Le terme « données à caractère personnel » désigne toutes les données qui permettent d’identifier un individu, ce qui correspond notamment à vos : nom, prénom, numéro de téléphone, date de naissance, adresse de courrier électronique, adresse postale ainsi qu’à tout autre renseignement que vous choisirez de communiquer à Teezily à votre sujet. Aux fins de lutte contre la fraude visée ci-dessous, Teezily est également susceptible de conserver des informations relatives aux transactions effectuées sur son Site. Les données à caractère personnel que Teezily collecte sont collectées, traitées, enregistrées et stockées en conformité avec les dispositions légales en vigueur en France.

Droits d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition au traitement

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d’opposition pour motif légitime des informations personnelles vous concernant, ainsi que la possibilité de vous opposer au traitement à des fins de prospection, notamment commerciale. Vous pouvez exercer ces droits à tout moment en vous adressant au Service Clients Teezily : ·         Par courrier 16 Rue d’Artois
75008 Paris
France
·         https://support.teezily.com/hc/fr/requests/new Conformément à la loi informatique et libertés susvisée, ces demandes d’accès, de rectification ou d’opposition doivent se faire par le biais d’un courrier (ou email) signé de l’auteur dont elles émanent et être accompagnées de la photocopie d’un titre d’identité portant signature de la personne qui exerce son droit.

Gestion des données personnelles par notre société

Moyens de collecte des données

Lors de votre inscription sur le Site, nous recueillons des données nominatives grâce au formulaire proposé lors de votre inscription. Teezily peut ainsi collecter vos noms, prénoms, adresse postale et de messagerie électronique, et adresse IP (ou UDID de votre téléphone mobile, le cas échéant). Seule la civilité, le prénom, le nom l’adresse postale (en cas de création de compte client pour l’achat d’un Produit) et l’email sont des données obligatoires collectées par Teezily pour la prise en compte de votre inscription. À tout moment, vous pouvez vérifier et/ou modifier les données personnelles renseignées dans votre compte en vous rendant sur votre page « mon compte », dans l’onglet « paramètres ». D’une manière générale, les informations que nous collectons et qui nous sont indispensables pour répondre à vos demandes sont identifiées par un astérisque sur les formulaires de collecte. Si vous ne renseignez pas ces champs obligatoires, nous ne serons pas en mesure de répondre à vos demandes. Enfin, quand vous demandez à consulter des pages sur le Site, les serveurs de Teezily/ Teezily reconnaissent automatiquement l'adresse IP de votre ordinateur (il s'agit du numéro qui identifie chaque ordinateur connecté à Internet. L'adresse IP prend la forme suivante : XXX.XXX.XXX.XXX ou l'UDID de votre téléphone (il s'agit d'un numéro qui identifie le modèle de téléphone qui est connecté à Internet. L'UDID qui se compose de quarante caractères)").

Finalités

Les données à caractère personnel que nous collectons auprès de vous lors de toute visite Précommande ou Commande sont nécessaires pour l'utilisation des services proposés sur le Site et/ou la gestion de votre Commande ou Précommande par TEEZILY et ses prestataires tel que market business live, en ce inclut la détection des fraudes sur internet et aux moyens de paiement, la prévention et la gestion des incidents de paiement (dont les impayés) et la préservation des droits de Teezily dans le cadre de son activité commerciale. Nous pouvons également collecter des informations statistiques afin de connaître l'utilisation que les visiteurs font du Site (fréquence de consultation des différentes pages du Site, statistiques de vente et provenance des visiteurs du Site, etc.). Les informations relatives au profil des visiteurs sont conservées par Teezily et ne seront utilisées qu'en interne pour mener notamment des études de marché.

Conservation des données

Les données sont conservées pendant une durée qui n'excède pas la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées.

Destinataires des données

Teezily a pour politique de ne pas céder à des tiers les données concernant ses clients à des fins commerciales. Seules notre société et les entreprises extérieures liées contractuellement à nous pour le traitement de votre commande et notamment la détection des fraudes aux moyens de paiement ont accès aux informations que vous nous communiquez. Les catégories de personnes qui auront accès à vos données personnelles au sein de Teezily sont, dans la limite de leurs attributions respectives, le service commercial, les services administratifs, le service technique et les services chargés du contrôle (commissaire aux comptes, services chargés des procédures internes de contrôle, etc.). Peuvent également être destinataires de vos données à caractère personnel les organismes publics, exclusivement pour répondre aux obligations légales, les auxiliaires de justice, les officiers ministériels et les organismes chargés d’effectuer le recouvrement de créances. Teezily ne vend pas vos informations personnelles à des tiers.

Lutte contre la fraude

Pour lutter contre les fraudes, Teezily a mis en place un dispositif mettant en œuvre des listes d’exclusion, qui peut nous conduire à : ·         Vous réclamer, afin de sécuriser la transaction, certaines pièces justificatives une fois le paiement effectué, en cas d’alerte automatique déclenchée par les informations relatives à votre commande. ·         Bloquer votre commande si votre compte client a déjà été utilisé pour commettre une fraude. La sécurité de vos informations personnelles est importante pour nous. Nous nous conformons aux normes standards reconnues dans le commerce en ligne pour protéger vos informations personnelles. Lorsque vous saisissez des informations sensibles (comme un numéro de carte de crédit par exemple) sur nos formulaires de commande, nous cryptons la transmission de ces informations en utilisant la technologie Secure Socket Layer (SSL).

Sécurité et confidentialité des données

Teezily s'est efforcé de mettre en place toutes précautions utiles pour préserver la confidentialité et la sécurité des données personnelles traitées et empêcher qu'elles ne soient déformées, endommagées, détruites ou que des tiers non autorisés y aient accès. Les mesures de sécurité technique et organisationnelle conformes à l'état de l'art, notamment pour ce qui relève des systèmes d'information, ont été instaurées. Cependant, la société ne maîtrise pas tous les risques liés au fonctionnement d'Internet et attire l'attention des visiteurs sur l'existence d'éventuels risques inhérents à son utilisation et à son fonctionnement.

Cookies et témoins de connexion

Qu’est-ce qu’un « Cookie » ?

Un « Cookie » désigne un fichier texte susceptible d’être enregistré dans un espace dédié du disque dur de votre Terminal (i.e. Ordinateur, tablette, smartphone, etc.) grâce au logiciel de navigation que vous utilisez pour consulter notre Site et sous réserve de vos choix. Ce fichier Cookie permet à son émetteur d’identifier le Terminal dans lequel il est enregistré, pendant la durée de validité ou d’enregistrement du Cookie. Lors de la consultation de notre Site, des informations relatives à la navigation de votre Terminal sur notre Site sont susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers « Cookies » installés sur votre Terminal. Lorsque vous visitez notre Site pour la première fois et que Teezily envisage de placer un Cookie sur votre Terminal, nous vous informons de notre utilisons des Cookies à l’aide d’une bannière d’information figurant en haut de la page. En continuant votre navigation sur le Site lors de l’affichage de cette bannière, vous consentez à ce que nous utilisions des Cookies sur votre Terminal. Cependant, vous pouvez modifier à tout moment les paramètres relatifs aux Cookies (voir « 4.5 Vos choix concernant les Cookies »). Vous trouverez ci-dessous davantage d’informations concernant les Cookies et la manière dont vous pouvez gérer vos paramètres relatifs aux Cookies.

Les Cookies que nous émettons sur notre site

Lorsque vous vous connectez à notre Site, nous pouvons être amenés, sous réserve de vos choix, à installer divers Cookies dans votre Terminal nous permettant de reconnaître le navigateur de votre Terminal pendant la durée de validité du Cookie concerné. Les Cookies que nous émettons nous permettent : ·         D’établir des statistiques et volumes de fréquentation et d’utilisation des divers éléments composant notre Site (rubriques et contenus visités, parcours), nous permettant d’améliorer l’intérêt et l’ergonomie de nos services ; ·         D’adapter la présentation de notre Site aux préférences d’affichage de votre terminal (langue utilisée, résolution d’affichage, système d’exploitation utilisé, etc.) lors de vos visites sur notre Site, selon les matériels et les logiciels de visualisation ou de lecture que votre Terminal comporte ; ·         De mémoriser des informations relatives à un formulaire que vous avez rempli sur notre Site (inscription ou accès à votre compte) ou à des produits, services ou informations que vous avez choisis sur notre Site (service souscrit, contenu d’un panier de commande, etc.) ; ·         De vous permettre d’accéder à des espaces réservés et personnalisés de notre Site, tels que votre compte, grâce à des identifiants ou des données que vous nous avez éventuellement antérieurement confiés ; ·         De mettre en œuvre des mesures de sécurité, par exemple lorsqu’il vous est demandé de vous connecter à nouveau à un contenu ou à un service après un certain laps de temps.

Les Cookies émis sur notre site par des tiers

L’émission et l’utilisation de Cookies par des tiers sont soumises aux politiques de protection de la vie privée de ces tiers. Nous vous informons de l’objet des Cookies dont nous avons connaissance et des moyens dont vous disposez pour effectuer des choix à l’égard de ces Cookies.

Les Cookies émis du fait d’applications tierces intégrées à notre Site

Nous sommes susceptibles d’inclure sur notre Site des applications informatiques émanant de tiers, qui vous permettent de partager des contenus de notre Site avec d’autres personnes ou de faire connaître à ces autres personnes votre consultation ou votre opinion concernant un contenu de notre Site. Tel est notamment le cas des boutons "Partager", "Jaime", issus de réseaux sociaux (tels que « Facebook », « Twitter », « Pinterest » etc.). Le réseau social fournissant un tel bouton applicatif est susceptible de vous identifier grâce à ce bouton, même si vous n’avez pas utilisés ce bouton lors de votre consultation de notre Site. En effet, ce type de bouton applicatif peut permettre au réseau social concerné de suivre votre navigation sur notre Site, du seul fait que votre compte au réseau social concerné était activé sur votre Terminal (session ouverte) durant votre navigation sur notre Site. Nous n’avons aucun contrôle sur le processus employé par les réseaux sociaux pour collecter des informations relatives à votre navigation sur notre Site et associées aux données personnelles dont ils disposent. Nous vous invitons à consulter les politiques de protection de la vie privée de ces réseaux sociaux afin de prendre connaissance des finalités d’utilisation, notamment publicitaires, des informations de navigation qu’ils peuvent recueillir grâce à ces boutons applicatifs. Ces politiques de protection doivent notamment vous permettre d’exercer vos choix auprès de ces réseaux sociaux, notamment en paramétrant vos comptes d’utilisation de chacun de ces réseaux.

Les Cookies de publicité ciblée émis sur https://teeshirtdesignpro.com par des tiers

Le site internet https://teeshirtdesignpro.com est susceptible de contenir des Cookies émis par des tiers (agence de communication, société de mesure d’audience, prestataire de publicité ciblée, etc.) et permettant à ces derniers, pendant la durée de validité de ces Cookies : ·         De recueillir des informations de navigation relatives aux Terminaux consultant notre Site, ·         De déterminer les contenus publicitaires pour la promotion des produits et/ou services proposés sur le site www.teezily.com exclusivement et susceptibles de correspondre aux centres d’intérêts déduits de la navigation antérieure du Terminal concerné

Quel est l’intérêt de voir s’afficher des publicités adaptées à votre navigation ?

L’objectif est de vous présenter les publicités les plus pertinentes possibles. A cette fin, la technologie des Cookies permet de déterminer en temps réel quelle publicité afficher à un Terminal, en fonction de sa navigation récente sur un(e) ou plusieurs sites ou applications. Votre intérêt pour les contenus publicitaires qui sont affichés sur votre Terminal lorsque vous consultez un Site, détermine souvent les ressources publicitaires de celui-ci lui permettant d’exploiter ses services, souvent fournis aux utilisateurs à titre gratuit. Vous préférez sans doute voir s’afficher des publicités qui correspondent à ce qui vous intéresse plutôt que les publicités qui n’ont aucun intérêt pour vous.

Vos choix concernant les Cookies

Plusieurs possibilités vous sont offertes pour gérer les Cookies. Tout paramétrage que vous pouvez entreprendre sera susceptible de modifier votre navigation sur Internet et vos conditions d’accès à certains services nécessitant l’utilisation de Cookies. Vous pouvez faire le choix à tout moment d’exprimer et de modifier vos souhaits en matière de Cookies, par les moyens décrits ci-dessous.

L’Outil de gestion des Cookies mis à disposition sur https://teeshirtdesignpro.com

L’outil d’acception des Cookies vous permet de comprendre et contrôler quels types de Cookies notre Site utilise lorsque vous le consultez et de régler vos préférences à cet égard (refus ou acceptation).

Les choix qui vous sont offerts par votre logiciel de navigation

Vous pouvez également configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que des Cookies soient enregistrés dans votre Terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. Vous pouvez également configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que l’acceptation ou le refus des Cookies vous soient proposés ponctuellement, avant qu’un Cookie soit susceptible d’être enregistré dans votre Terminal. Pour plus d’informations, consultez la rubrique « (c) Comment exercer vos choix, selon le navigateur que vous utilisez ? »
L’accord sur les Cookies
L’enregistrement d’un Cookie dans un Terminal est essentiellement subordonné à la volonté de l‘utilisateur du Terminal, que celui-ci peut exprimer et modifier à tout moment et gratuitement à travers les choix qui lui sont offerts par son logiciel de navigation. Si vous avez accepté dans votre logiciel de navigation l’enregistrement de Cookies dans votre Terminal, les Cookies intégrés dans les pages et contenus que vous avez consultés pourront être stockés temporairement dans un espace dédié de votre Terminal. Ils y seront lisibles uniquement par leur émetteur.
Le refus des Cookies
Si vous refusez l’enregistrement de Cookies dans votre Terminal, ou si vous supprimez ceux qui y sont enregistrés, vous ne pourrez plus bénéficier d’un certain nombre de fonctionnalités qui sont néanmoins nécessaires pour naviguer dans certains espaces de notre Site. Tel serait le cas si vous tentiez d’accéder à nos contenus ou services qui nécessitent de vous identifier. Tel serait également le cas lorsque nous -ou nos prestataires- ne pourrions pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par votre Terminal, ses paramètres de langue et d’affichage ou le pays depuis lequel votre Terminal semble connecté à Internet. Le cas échéant, nous déclinons toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé de nos services résultant de l’impossibilité pour Teezily d’enregistrer ou de consulter les Cookies nécessaires à leur fonctionnement et que vous auriez refusés ou supprimés.
Comment exercer vos choix, selon le navigateur que vous utilisez ?
Pour la gestion des Cookies et de vos choix, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de Cookies. Pour Internet Explorer™ : http://windows.microsoft.com/fr-FR/windows-vista/Block-or-allow-cookies Pour Safari™ : http://docs.info.apple.com/article.html?path=Safari/3.0/fr/9277.html Pour Chrome™ : http://support.google.com/chrome/bin/answer.py?hl=fr&hlrm=en&answer=95647 Pour Firefox™ : http://support.mozilla.org/fr/kb/Activer%20et%20d%C3%A9sactiver%20les%20cookies Pour Opera™: http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html

Les Cookies « Flash© » de « Adobe Flash Player™ »

« Adobe Flash Player™ » est une application informatique qui permet le développement rapide des contenus dynamiques utilisant le langage informatique « Flash ». Flash (et les applications de même type) mémorise les paramètres, les préférences et l’utilisation de ces contenus grâce à une technologie similaire aux Cookies. Toutefois, « Adobe Flash Player™ » gère ces informations et vos choix via une interface différente de celle fournie par votre logiciel de navigation. Dans la mesure où votre Terminal serait susceptible de visualiser des contenus développés avec le langage Flash, nous vous invitons à accéder à vos outils de gestion des Cookies Flash, directement depuis le site http://www.adobe.com/fr/.

Vos choix exprimés en ligne auprès de plateformes interprofessionnelles

S’agissant des Cookies publicitaires de www.teezily.com, vous pouvez également vous pouvez vous connecter au site « Youronlinechoices », proposé par les professionnels de la publicité digitale regroupés au sein de l’association européenne EDAA (European Digital Advertising Alliance) et géré en France par l’ « Interactive Advertising Bureau France ». Vous pourrez ainsi connaître les entreprises inscrites à cette plate-forme et qui vous offrent la possibilité de refuser ou d’accepter les Cookies utilisés par ces entreprises pour adapter à vos informations de navigation les publicités susceptibles d’être affichées sur votre Terminal : http://www.youronlinechoices.com/fr/controler-ses-cookies/. Cette plate-forme européenne est partagée par des centaines de professionnels de la publicité sur Internet et constitue une interface centralisée vous permettant d’exprimer votre refus ou votre acceptation des Cookies susceptibles d’être utilisés afin d’adapter à la navigation de votre Terminal les publicités susceptibles d’y être affichées. Notez que cette procédure n’empêchera pas l’affichage de publicités sur les sites Internet que vous visitez. Elle ne bloquera que les technologies qui permettent d’adapter des publicités à vos centres d’intérêts.

Si vous partagez l’utilisation de votre Terminal avec d’autres personnes

Si votre Terminal est utilisé par plusieurs personnes et lorsqu’un même Terminal dispose de plusieurs logiciels de navigation, nous ne pouvons pas nous assurer de manière certaine que les services et publicités destinés à votre Terminal correspondent bien à votre propre utilisation de ce Terminal et non à celle d’un autre utilisateur de ce Terminal. Le cas échéant, le partage avec d’autres personnes de l’utilisation de votre Terminal et la configuration des paramètres de votre navigateur à l’égard des Cookies, relèvent de votre libre choix et de votre responsabilité.

Données personnelles et informations de navigation

Nous sommes susceptibles d’adapter les offres et publicités qui vous sont destinées à des informations relatives à la navigation de votre Terminal sur www.teezily.com. Dans la mesure où vous nous avez fourni des données personnelles vous concernant, notamment vos coordonnées électroniques, lors de votre inscription ou de votre accès à l’un de nos services, nous sommes susceptibles, sous réserve de vos choix, d’associer des informations de navigation relatives à votre Terminal, traitées par les Cookies que nous émettons, avec vos données personnelles afin de d’afficher sur votre Terminal, au sein d’espaces publicitaires contenant des Cookies que nous (ou des tiers) émettons, des publicités personnalisées qui vous sont spécifiquement destinées, susceptibles de vous intéresser personnellement. Vous pourrez à tout moment nous demander de ne plus recevoir de publicités ou de prospections adaptées aux informations de navigation de votre Terminal, en nous contactant directement et gratuitement. Le cas échéant publicités que vous pourriez continuer à recevoir, sauf opposition de votre part exercée auprès de nous, ne seront plus adaptées à la navigation de votre Terminal. Pour plus d’information sur les Cookies et leur utilisation, le Visiteur peut consulter le dossier de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés à l’adresse suivante : http://www.cnil.fr.

Fonctionnalité de partage sur les réseaux sociaux

Vous avez la possibilité de partager sur les réseaux sociaux certaines informations ou contenus, notamment les Campagnes présentes sur teezily.com. Cette publication est accompagnée de mentions rédigées par Teezily mais qui peuvent être personnalisables par les Créateurs de Campagne. En cliquant sur le bouton « J’aime », « Partager sur Facebook », ou tout autre bouton de partage d’un réseau social (« l’oiseau » de Twitter, le « F » de Facebook…), le contenu est exporté des serveurs de Teezily et envoyé (Uploadé) sur le site internet du réseau social concerné. Cette utilisation est ensuite régie par les conditions d’utilisation dudit réseau social que nous vous invitons à consulter. Les contenus exportés de notre Site vers les réseaux sociaux le sont sous votre entière responsabilité. Teezily ne saura en aucun cas être responsable d’une quelconque utilisation, exploitation ou action une fois que le contenu est exporté de son site.

Utilisation des données

Teezily ne transfèrera ni ne vendra des données à caractère personnel à des tiers non affiliés et non partenaire à moins que Teezily ne vous aie préalablement informé dans des communiqués, des accords ou par une information disponible sur le Site, ou que le vous ayez expressément donné votre consentement ou que la loi ne l’exige. Si Teezily est contrainte par la loi ou par un juge à communiquer des données à caractère personnel vous concernant, Teezily s’engage, dans la mesure du possible, à vous en aviser (sauf si Teezily estime raisonnablement ne pas être autorisé à le faire notamment compte tenu des obligations légales ou judiciaires qui pourraient lui incomber). Compte tenu de l’état des technologies, en particulier celles appliquées généralement aux réseaux de télécommunications, Teezily ne peut pas garantir notamment la confidentialité, ni l'intégrité, ni l'authentification des emails que le vous envoyez à, ou recevez de Teezily.